OBJECTIFS
Permettre aux opérateurs non spécialistes de la douane de connaître les attentes et obligations douanières, de maîtriser la gestion des documents, d’établir les liens entre la documentation et le document administratif unique (DAU), savoir lire un DAU. Organisée en s’appuyant sur de nombreux cas pratiques, cette formation sensibilise les acteurs du commerce international aux enjeux de la douane qui n’est pas leur cœur de métier mais intervient dans leurs opérations.
PUBLIC CONCERNE
- Primo exportateurs-importateurs, assureurs, banques
- Agents de transit, commerciaux, gestionnaires ADV
- Responsables d’agence, comptables, juristes
- Prestataires intervenant dans le domaine du commerce international
PRÉREQUIS
Aucun
MOYENS PEDAGOGIQUES
Projection et exposé du cours, étude de plusieurs cas pratiques qui illustreront chaque étape du cours, discussions et remise d’un support papier exhaustif qui sera conservé
FICHE D'ÉVALUATION A CHAUD |
PROGRAMME
Introduction
La douane, enjeu stratégique pour l’entreprise
Les missions de la douane
Les différents types de flux commerciaux et flux douaniers
Les obligations des opérateurs à l’international
Les environnements réglementaires douaniers
I. Les éléments fondamentaux de la déclaration en douane (le trio douanier)
Espèce
Origine
Valeur
II. Le dédouanement des marchandises à l’import et l’export
La déclaration en douane : comment la lire, la comprendre et connaître les différents types et statuts
Les documents attachés à la déclaration (documents d’origine, documents de transport, factures, etc…)
Le paiement des droits et taxes à l’import
Les régimes particuliers (régimes économiques douanes)
Le déroulement d’une opération de dédouanement
Les procédures déclaratives simplifiées
Les Incoterms (notions)
Les régimes douaniers à l’import et à l’export
L’Export Control System (ECS) et l’Import Control System (ICS)
Focus échanges avec les DROM-COM
Boîtes à outils douanes :
- Sites utiles
- Check-lists des questions à se poser
Animée par
Marianne Artusio-Chenot
Juriste de formation (DESS Juriste Européen Paris XII), experte douane depuis 19 ans, ancienne responsable douane et représentation fiscale au sein de plusieurs entreprises (françaises et multinationales, commissionnaire en transport et chargeurs), Marianne Artusio-Chenot est consultante/formatrice. Elle accompagne les entreprises dans l’organisation et la gestion de leurs opérations import/export tant sous l’angle pratique que stratégique. Son approche de la douane est à la fois règlementaire, opérationnelle et commerciale. |
